*Les Offrissimmo : Offres valables du 12 au 26 octobre 2019 pour toute réservation sur les résidences SAGEC :
- À Antibes juan-les-Pins : Anthéa Garden, L’oliveraie de St-Jean, Marina Bay, Parc bel Azur, Villa Thalia
- Cannes : Palm Horizon I et II, Secret Garden
- Le Cannet : Carré Mosaïque
- Cagnes-sur-Mer : Grey Pearl, Les Terrasses du Château
- Drap : Terra Nova
- La Roquette/Siagne : Place St-Georges
- Menton : Eden Riviera
- Nice : 48 Riquier, Cosy, Coté Vallée, Coté Village, Easy Life - Riquier, Nice arte, Villa d’este
- St-Laurent-du-Var : Villa Gioia.
Conditions exceptionnelles comprenant :
- Les frais de Notaire offerts, hors frais d’hypothèque, de caution et de règlement de copropriété.
- Un bon d’achat offert valable uniquement dans le magasin Boconcept (1254 Route de la Valmasque, Valbonne). Bon d’achat d’une valeur de 3 500 € TTC pour l’achat d’un studio, d’une valeur de 5 000 € TTC pour l’achat d’un 2 pièces, d’une valeur de 10 000 € TTC pour l’achat d’un 3 pièces, d’une valeur de 12 000 € TTC pour l’achat d’un 4 pièces. Ce bon n’est pas fractionnable. Il sera remis après la signature de l’acte authentique.
Offres non cumulables avec d’autres opérations en cours ou avenir, le détail des offres est à découvrir sur nos espaces de vente SAGEC participants et sur www.offrissimmo-sagec.fr.
(1) Temps de trajet estimés calculés sur Google Maps et SNCF
(2) Les prestations des appartements peuvent varier selon la typologie des appartements. Seul le descriptif joint au contrat de réservation est contractuel.
(3) « Le dispositif Pinel permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu pour les contribuables fiscalement domiciliés en France, au sens de l’article 4B du code général des impôts, qui acquièrent un bien neuf avant le 31 décembre 2017 en vue de sa location à titre de résidence principale pendant une durée minimale de 6, 9 ou 12 ans, dans les conditions de l’article 199 novovicies du code général des impôts. Ces conditions tiennent notamment à la qualité du bénéficiaire, à la nature des investissements (localisation de l’immeuble dans des zones géographiques fixées par arrêté, performance énergétique etc.), et à un engagement de location. Cette réduction d’impôt de 12% à 21% (selon la durée de location) est calculée sur le prix de revient du bien retenu dans la limite de 5500 € par mètre carré de surface habitable sans pouvoir dépasser globalement 300.000 € par contribuable et pour une même année d’imposition. L’éligibilité au dispositif Pinel n’est pas garantie par SAGEC et est susceptible d’être vérifiée à tout moment par l’administration fiscale. Le non-respect de l’une des conditions (non-respect des engagements de location du logement à usage d’habitation principale, dépassement des plafonds de loyer ou de ressources du locataire, etc…) entraîne la reprise de la réduction d’impôt. « Dans ce dernier cas, le contribuable sera soumis à un rappel de l’impôt sur le revenu au titre des années au cours desquelles la réduction d’impôt a été indûment pratiquée. Ainsi, l’impôt sur le revenu dû au titre de ces années sera majoré du montant de la réduction. A ce rappel d’impôt s’appliqueront l’intérêt de retard et la majoration de 10% prévus respectivement par les articles 1727 et 1758 A du code général des impôts et le cas échéant les majorations de 40% ou 80% prévues à l’article 1729 du code général des impôts en cas de manquement délibéré ou de manœuvres frauduleuses du contribuable. ». En cas de perte de l’avantage fiscal, la responsabilité de SAGEC ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.
(4) Label « Réglementation thermique 2012 » applicable aux bâtiments neufs. Prix selon stock au 15/10/2019 modifiable sans préavis.
Les données personnelles recueillies ci-dessus font l'objet d'un traitement informatique destiné notamment à la gestion interne et, le cas échéant, à des fins de prospection commerciale par la société SAGEC. Conformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition ou de rectification des données vous concernant que vous pouvez exercer par courrier à l'adresse suivante : SAGEC, à l'attention du coordinateur de la protection des données personnelles, 13, rue Alphonse Karr - 06000 NICE ou par courrier électronique à l'adresse : info@sagec.fr
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